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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) cote-a-cas éditions
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cac3d
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cac3d
cote-a-cas éditions, EURL

Numéro de dépôt :
4136491
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2024
cac3d de cote-a-cas éditions

Présentation de la marque cac3d

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) cote-a-cas éditions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cac3d » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) cote-a-cas éditions domicilié(e) 50 rue Bauducheu - 33800 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cote-a-cas éditions, M. christian MALLET domicilié(e) 50 Rue Bauducheu - 33800 - Bordeaux - France.

La marque cac3d a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cac3d arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

cote-a-cas éditions a également déposé les autres marques suivantes : CROBAR


cote-a-cas éditions, EURL - 50 rue Bauducheu - 33800 - Bordeaux - France


cote-a-cas éditions, M. christian MALLET - 50 Rue Bauducheu - 33800 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.